|
||||||||
Accueil » Informations légalesInformations légales> Formalités de déclarationVous êtes actuellement connecté au site web officiel de :
Le site Internet www.theme-et-variations.com a été développé par son créateur Guillaume ROUSSEL. Il est hébergé par la société :
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, n'hésitez pas à nous contacter. > Conditions d'accès et utilisationCe site, de langue française, est un site d'information qui s'adresse aussi bien aux clients de Thème et Variations qu'aux non-clients. Les produits et services présentés sur ce site sont destinés à être utilisés selon les conditions contractuelles et les tarifs en vigueur et sont réservés aux clients domiciliés sur le territoire français. Ce site est soumis à la loi française. > Informations mises à dispositionCe site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Thème et Variations. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur. Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source. > TarificationL'accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs. > Recueil d'informations à caractère nominatif
Ce site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL - France). Le récépissé porte le numéro 103xxxx. En vertu de la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.theme-et-variations.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales. Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par Thème et Variations, demander leur modification ou leur suppression (voir rubrique "Contact"). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites. > Cookies - Témoins de connexionLes internautes de ce site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Néanmoins, l'acceptation des cookies n'est pas obligatoire pour accéder au site www.theme-et-variations.com. > Titularité des droits - CopyrightTous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, documents téléchargeables...) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de Thème et Variations. La protection du site www.theme-et-variations.com relève, par conséquent, des législations française et internationale relatives aux droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable des éditeurs. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. > Sécurisation des données et protection du site
Ce site fait l'objet d'un système de sécurisation par cryptage SSL, standard le plus répandu en matière de transactions électroniques sécurisées. Ainsi, toutes les données de votre Espace Client sont immédiatement cryptées. Elles restent donc strictement confidentielles et aucun intermédiaire entre vous et nous ne peut y avoir accès.
Ce site a fait l'objet d'un dépôt à l'IDDN. En conséquence, il est sous protection électronique.
Certains éléments graphiques et marques sont déposés à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
Ce site est équipé d'un dispositif de régulation automatique des ressources. En d'autres termes, il n'autorise pas le chargement d'un trop grand nombre de pages en un délai trop court et coupe l'accès durant un temps limité le cas échéant. Un message d'alerte est alors affiché expliquant les raisons de cette suspension d'accès. De ce fait, les aspirateurs de sites web peuvent se trouver perturbés. > Mise en place de lien hypertexteNous vous informons que Thème et Variations autorise d'autres sites Internet ou supports à citer son nom et/ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.theme-et-variations.com/ L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de Thème et Variations. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
> Erreurs et mises à jourLes documents diffusés en version électronique sur ce site ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster. Nous procéderons immédiatement aux rectifications correspondantes. Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. > MessagerieLes messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. > Mieux voir et mieux imprimer ce sitePour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants : Navigateurs : Microsoft Internet Explorer à partir des versions 4.x ou Netscape Navigator à partir des versions 4.x, ou tout autre navigateur à partir de ces générations. Résolution d'écran : 800 x 600 au minimum, 1024 x 768 conseillée Couleurs : paramétrez votre navigateur pour afficher les couleurs définies par le site plutôt que les couleurs de votre système d'exploitation. De même, si vous souhaitez imprimer ce site sur un support papier, nous vous conseillons de choisir dans les paramètres de votre navigateur "Impression des couleurs et des images d'arrière-plan". En format A4, le site s'imprime mieux en format paysage (ou à l'italienne). |
||||||||
![]() | ||||||||